Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente régissent la vente des produits présentés sur le
site internet www.leseclatsdalexia.fr et en boutique, propriété de :
Les éclats d’Alexia – Mme Alexia DE BARBARIN
Siège social : 71, Rue des Chabannes -- 16200 Jarnac
Siret : 505 006 478 00026

1. L’offre de produits

Nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Nos articles sont décrits le plus exactement possible. Si toutefois des erreurs se produisaient,
nous ne saurions en aucun cas être engagés pour ce fait.
Les photos des produits n’ont qu’une valeur indicative étant donné que leur fidélité de rendu
risque d’être amoindrie du fait de leur mise en ligne sur le site internet.
Certaines de nos tenus sont des articles de créations sur-mesure et du prêt à porter en achat
reventes de boutiques partenaires.

2. Les prix

Nos prix sont affichés en Euros. La Taxe sur la Valeur Ajoutée (T.V.A.) est non-applicable sur
les produits présentés sur ce site internet en vertu de l’article 293B du Code Général des
Impôts.

3. Acceptation des conditions générales de vente

Toute commande sur le site internet ou en boutique, implique l’acceptation des présentes
Conditions Générales de Vente ayant valeur de contrat.
Pour toute commande, le contrat est formé lors de la validation de la commande par le client.

4. Le paiement

Il est possible de régler une commande par virement, ou chèque.
Paiement par virement :
Les éclats d’Alexia, RIB – FR76 1240 6001 1180 0064 7662 005
Paiement par chèque :
Le chèque de règlement doit être libellé à l’ordre de : Les éclats d’Alexia
Il est à envoyer à l’adresse suivante 71, Rue des Chabannes - 16200 Jarnac
Si la commande nécessite une retouche ou une customisation, cela s’effectuera à la réception
du paiement.

5. La livraison

Si vos articles sont disponibles, ils sont expédiés à réception du règlement, grâce aux services
de La Poste. Nous ne saurions être tenus responsables d’un retard occasionné par La Poste
dans l’acheminement des commandes.
Nous appliquons les tarifs de frais d’envoi mentionnés sur notre site www.leseclatsdalexia.fr,
rubrique Conditions de livraison.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et
la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les photographiques.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. En
particulier, Les éclats d’Alexia est une marque déposée.

7. Responsabilité et règlement de litiges

Le présent contrat est soumis au droit français.
Les éclats d’Alexia / Alexia DE BARBARIN ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour
les inconvénients et dommages relatifs à l’utilisation du réseau Internet, à des perturbations
des services postaux, ou plus généralement dans tous cas qualifiés de force majeure par les
tribunaux.
En cas de litige inférieur à 6 mois, une solution amiable sera recherchée avant toute action
judiciaire. Le cas échéant, si passé ce délai et n’ayant pas dépassé l’année (date d’achat), toute
action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents.
Au-delà de l’année de vente, aucune demande ne sera prise en compte ; remboursement d’un
article, retouche sans aucunes contributions financières…